Alors que plusieurs considèrent le « Copyright » dépassé, il existe depuis 2001 une solution de remplacement : les licences Creative Commons. Ces licences s’emploient facilement et permettent de communiquer clairement comment une œuvre peut être utilisée. Si vous êtes vous-mêmes créateurs, ces licences vont seront très utiles : sans licence claire ou en utilisant vos propres mots, vos conditions de partage pourraient être mal interprétées et vos œuvres reprises inadéquatement. C’est donc ici que les licences Creative Commons entrent en ligne de compte et éliminent les zones floues, les zones grises.

Les quatre conditions

Les licences Creative Commons se basent sur quatre conditions à comprendre et à combiner :
1. L’attribution (BY) – L’auteur doit être cité, et ce, dans les termes qu’il a stipulé.
2. Pas d’utilisation commerciale (SA) – La reproduction, la diffusion ou la modification est permise, sauf dans le cas d’une utilisation commerciale.
3. Partage dans les mêmes conditions (NC) – S’il y a reproductions, diffusions et/ou modifications de l’œuvre, cette dernière doit être diffusée sous la même licence Creative Commons.
4. Pas de modifications (ND) – L’utilisation et la diffusion de l’œuvre originale sont autorisées, mais sans modification.

Les licences

Attribution
CC BY

Avec cette licence, vous avez la possibilité de distribuer et de modifier l’œuvre, et ce, même dans un but commercial. Néanmoins, vous devez attribuer l’œuvre à son auteur en le citant. Il s’agit de la licence Creative Commons la plus souple.

Attribution — Partage dans les mêmes conditions
CC BY-SA

Cette licence comporte les mêmes caractéristiques que la précédente, mais précise que la diffusion de la nouvelle création doit se faire selon des conditions identiques de partage. En ce sens, toutes les nouvelles œuvres basées ou dérivées de la première doivent posséder la même licence Creative Commons. Il s’agit, par exemple, de la licence de Wikipédia où les créations – les articles – peuvent bénéficier de l’ajout de contenu, ou encore, de la licence de logiciels libres nourris par la communauté.

Attribution — Pas de modification
CC BY-ND

Cette licence vous donne l’autorisation de redistribuer l’œuvre – dans un but commercial ou non – tant qu’elle n’est pas modifiée d’une quelconque façon. Évidemment, vous devez attribuer l’œuvre à son auteur en citant son nom.

Attribution — Pas d’utilisation commerciale
CC BY-NC

Cette licence permet l’adaptation de l’œuvre, mais toujours à des fins non commerciales. L’auteur de l’œuvre originale doit être cité, mais il n’existe pas l’obligation d’afficher les mêmes conditions de partage.

Attribution — Pas d’utilisation commerciale — Partage dans les mêmes conditions
CC BY-NC-SA

Cette licence comporte les mêmes caractéristiques que la précédente, à l’exception du fait que les nouvelles œuvres doivent être diffusées selon les mêmes conditions que la création originale.

Attribution — Pas d’utilisation commerciale — Pas de modification
CC BY-NC-ND

Cette licence est la plus stricte de toutes les licences Creative Commons : seul le partage, avec mention du nom de l’auteur, est permis. L’œuvre ne peut pas être modifiée en aucun cas, ni utilisée dans un but commercial.

La licence Creative Commons Zero (CC0)

Il existe une licence supplémentaire : la Creative Commons Zero. Cette dernière ne fait pas partie des listes habituelles, puisque, plutôt que de baliser le travail créatif, elle le caractérise comme faisant partie du domaine public. En d’autres termes, contrairement aux autres licences, il n’y a aucune obligation à attribuer l’œuvre à son auteur. Cette dernière peut alors être partagée, utilisée et modifiée – dans un but commercial ou non –, et ce, sans indiquer de crédits. Évidemment, bien que l’œuvre peut être utilisée à notre guise, il est interdit de se l’approprier comme si elle était la nôtre.

Connaissiez-vous les licences Creative Commons? Saviez-vous qu’il existe un outil afin de trouver quelle licence correspond le mieux aux conditions que vous souhaitez attribuer à votre travail?